Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (L.C.E.N.), nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.lecuriegenet.fr les informations suivantes :
Le site internet www.lecuriegenet.fr est édité par : Matthieu Cattoni
Le site www.lecuriegenet.fr est hébergé par :
Sauf mention contraire, l'ensemble des éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leur auteur, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d'usage.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'éditeur du site.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de propriété intellectuelle.
L'éditeur s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site www.lecuriegenet.fr, soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés — www.cnil.fr).
Le site www.lecuriegenet.fr peut être amené à vous demander l'acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez.
Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour accepter ou refuser les cookies.
Le site www.lecuriegenet.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. L'éditeur ne peut être tenu responsable du contenu, de l'exactitude ou du fonctionnement de ces sites tiers.
Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.lecuriegenet.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort du siège social de l'éditeur.